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Ô Jeux Nomades

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Le présent site est édité par [À COMPLÉTER : prénom et nom de l’exploitante] EI — Ô Jeux Nomades, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

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Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : prénom et nom], en qualité d’exploitante de l’entreprise éditrice.

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Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel.

  • Médiateur compétent : [À COMPLÉTER : nom de l’organisme de médiation agréé auquel l’entreprise adhère]
  • Adresse postale : [À COMPLÉTER]
  • Site internet : [À COMPLÉTER]

Cette adhésion est une obligation légale dès lors que l’entreprise vend à des consommateurs. Elle n’est pas encore souscrite à ce jour. Tant que ces informations ne sont pas renseignées, la présente page ne remplit pas l’ensemble de ses obligations.

Assurance responsabilité civile professionnelle

  • Assureur : [À COMPLÉTER, si un contrat a été souscrit]
  • Numéro de contrat : [À COMPLÉTER]
  • Étendue géographique : France métropolitaine

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